BNP Paribas se conforme aux obligations juridiques résultant des réglementations françaises, européennes, et américaines en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, ainsi que le respect des sanctions et embargos financiers. Le Groupe est fortement engagé dans la mise en place de dispositifs de contrôle interne équivalents ou supérieurs aux standards du secteur bancaire.

La connaissance du client au cœur des préoccupations

L’activité de la banque repose sur une bonne connaissance du client afin d’établir l'origine des fonds en  vérifiant la cohérence des opérations bancaires et financières du client avec son activité, sa situation financière et son environnement patrimonial à l’aide du KYC* (Know Your Client).

La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

L’exploitation du système financier, pour recycler des fonds d’origine criminelle, ainsi que la mise à disposition de capitaux à des fins terroristes, peut menacer son bon fonctionnement,  sa réputation et sa stabilité.

  • BNP Paribas a adopté les principes directeurs suivants:

    • Appliquer strictement les règlementations locales,
    • Implémenter les normes édictées par le Groupe BNP Paribas dans l’ensemble des métiers et pays dans lesquels il est présent.
  • BNP Paribas a mis en place un dispositif de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (politiques et procédures, classification des risques, corpus de contrôles, outils d’identification et de surveillance) afin de répondre à un environnement en constante évolution.
  • BNP Paribas s’est doté d’une solide politique de formation de ses collaborateurs en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
  • BNP Paribas demande aux établissements financiers, avec lesquels il est en relation, des documents similaires à ceux qu’il s’engage lui-même à publier : Lettre d'engagement, Patriot ActQuestionnaire anti-blanchiment Wolfsberg, Statuts, Agréments de l’Autorité de contrôle.

Le respect des embargos financiers et sanctions

La communauté internationale est parfois amenée, pour différentes raisons tenant souvent à la situation interne du pays (comme l'état de guerre), à prendre des mesures commerciales et financières restrictives à l'encontre de certains pays.  BNP Paribas respecte scrupuleusement ces mesures :

  • Appliquer dans le monde entier les Programmes de Sanctions français et européens
  • Appliquer à chaque fois que cela est nécessaire les Programmes de Sanctions américains
  • Se référer en toute circonstance à la règle la plus stricte entre celles applicables localement, celles de l’Union Européenne ou les règles américaines

La prévention de la corruption

Le Groupe a mis en place une politique spécifique de Sécurité Financière, intégrant les nouveaux développements juridiques et les obligations de surveillance des opérations afin de prévenir le risque de corruption.

* Le KYC (Connaissance du client) est au coeur du métier bancaire. Le KYC se traduit par une procédure  qui  permet  de s'assurer  de l'origine des fonds et du bien-fondé des opérations, qui doivent être en ligne avec la connaissance du client ;  elle doit aussi vérifier les "opérations remarquables" ou "atypiques".